FASL The Franco-American School of Language
Présentation de la marque FASL The Franco-American School of Language
Déposée le 30 octobre 2003 par ALDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASL The Franco-American School of Language » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FASL The Franco-American School of Language a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASL The Franco-American School of Language est expirée depuis le 30 octobre 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49